Mentions légales

En vigueur au 19/03/2021

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site latireliredececile.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site LaTireLireDeCecile par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site latireliredececile.fr est assurée par la Société SASU BRCTG au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 837535814 dont le siège social est situé à la Chapelle-sur-Erdre (44240)

N° de TVA intracommunautaire : FR61837535814 

Le Directeur de la publication est Boris Rieunier

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site latireliredececile.fr est la Société LOKOZ.COM S.C, dont le siège social est situé au . ul. Armii Krajowej 22C, 19-300 Ełk, Poland , avec le moyen de contact suivant : support(@)lokoz.com.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site latireliredececile.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site latireliredececile.fr,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.